Réglement FBA


REGLEMENT GENERAL INTERNE ET COURSES F.B.A.

1. NOM.

F

en abrégé

édération Belge d’Automodélisme, association sans but lucratif, statuts parus dans le Moniteur de l’état sous le numéro 77/1703,FBA.

2

. MEMBRES ET STRUCTURES.

2.1 L’association est composée de membres fondateurs et adhérents, groupés en clubs, de membres émérites et de membres d’honneur,

agréés par le comité d’administration, qui accepte ou refuse les membres sans appel et sans avoir à motiver sa décision.

2.2 Les modalités concernant la direction et l’administration sont décrites dans les statuts.

2.3 Le club adhérent doit être axé sur l’automodélisme radio- commandé et peut être une association de fait ou une a.s.b.l.

2.4 La direction d’une association doit au moins être composée d’un président, un secrétaire et un trésorier. Le club doit au moins

pendre trois licences de compétition et adhérer tous ces membres, y compris les membres de la direction. Le courrier officiel de la

FBA sera adressé au secrétariat.

2.5 Le club adhérant ne doit pas gérer nécessairement son propre circuit.

2.6 Les représentants de firmes du secteur modélisme peuvent à ce titre adhérer à la F.B.A. sans passer par un club. Ils peuvent assister aux

réunions sur base consultative, ils peuvent aviser et proposer, mais n’ont pas de droit de vote. En cas d’une proposition de changement

important au règlement technique ils seront informés avant la mise en application

2.7 Tous les participants aux courses de Championnat de Belgique (CB) doivent être en possession de leur licence F.B.A. L’organisateur

inscrit le numéro sur le bulletin des résultats.

2.8 Toute reconnaissance de club, adhésion et licence n’est valable que pour l’année calendrier et prends fin le 31 Décembre. Les demandes

de licences passent par les clubs reconnus.

2.9 Un club légitimement en règle peut être teneur d’une seule procuration pour un autre club. Ce club doit faire son transfert de pouvoir par

écrit, signé par deux membres de direction. Ce document doit être remis au président de la réunion concerné par le mandataire. Ceci au

moment ou les voix représentées sont comptées. Cette procuration doit mentionner le nom du mandataire et les points sur l’ordre du jour

pour lesquelles cette procuration transfère les droits.

2.10 Adhérer à la F.B.A. implique l’acceptation des règlements et décisions F.B.A..

2.11 La F.B.A. est composée de différentes sections, chacune avec son propre président de section mandaté par

le comité d’administration.

2.12 Le président de section peut constituer un comité de section avec des délégués de clubs, son pouvoir se limite

à cette section et leurs conclusions ne prennent validité qu’après approbation du comité d’administration ou de l’assemblée générale

(AG). Les résolutions des réunions de section doivent se prendre par vote. Chaque club représenté et qui réponds aux critères suivants a

le droit de vote: Etre en règle avec la FBA (adhésion, règlements).

Avoir organisé aux moins une course reconnue par la FBA (approuvé comme tel par la FBA) dans le cours des trois dernières années.

Avoir des pilotes participant dans le CdB de la discipline concernée.

Le nombre de voix octroyé est alors égale au nombre de pilotes du club qui ont participés a au moins deux manches de la classe

concernée lors de la saison passée. Plus une voix pour chaque club qui a organisé une course FBA la saison passée.

2.13 Le comité d’administration se réuni à la demande d’un ou plusieurs administrateurs ou directeurs, mais minimum une fois par trimestre.

Chaque trimestre deux commissaires seront désignés par lot pour vérifier les comptes et comptabilité.

.

3.1 Sont fixées chaque année par le comité d’administration.

3.2 Les pilotes qui désirent participer à un Championnat d’Europe (CdE) ou du Monde (CdM) doivent dûment remplir le formulaire

«Demande d’inscription CdE – CdM » et l’envoyer au secrétariat FBA au moins 10 jours avant la R.G. de l’EFRA. Les montants

correspondants doivent être versés sur le compte FBA a la même date. Les places sont nominatives et ne sont pas transmissibles. Les

montants versés ne seront remboursés que si la FBA n’obtient pas les places demandées a l’EFRA.

3.3 Les pilotes qui désirent participer a des courses EFRA doivent demander leur licence de compétitions EFRA avant le 1 février. Les

demandes qui arrivent au secrétariat après cette date seront majorées afin der couvrir les frais supplémentaires (Courier, banques,

transfert international de fonds etc.)

4. RESPONSABILITE

.

4.1 La F.B.A. ne peut et ne portera pas de responsabilité en acceptant de reconnaître un club ou une course. Cette responsabilité reste

entièrement chez le club organisateur

.

4.2 Les délégués de la F.B.A. ne peuvent et ne prendront aucune responsabilité lors de leur présence chez le club organisateur.

4.3 L’assurance (RC) des affiliés n’est valable que sur des circuits, entraînements et courses reconnues par la F.B.A..

5. CALENDRIERS

.

5.1 Chaque section a en principe un week-end réservé pour les courses de CdB. La F.B.A. peut admettre des dérogations.

5.2 Le nombre de manches, flottantes et les calendriers pour les différents CdB sont rédigés lors de réunions préparatoires de section et

approuvés à l’assemblée générale. Les changements de date doivent avoir l’accord de la direction.

5.3 Dans le cas ou deux ou plusieurs clubs demandent la même date pour un CdB, l’expérience antérieure, l’ancienneté à la F.B.A. et

éventuellement le classement du circuit offert donneront priorité. Si cela s’avère égal, on passera au vote à la réunion préparatoire.

6. COURSES RECONNUES PAR LA F.B.A.

6.1 Le but est de promouvoir des compétitions égales qua réglementation, organisation et circonstances.

6.2 Il est conseillé aux clubs affiliés d’organiser toutes leurs activités selon les normes F.B.A.

6.3 Afin de garantir un minimum de qualité et de savoir-faire la F.B.A. peut refuser la reconnaissance à des clubs ou a des courses, même

hors CdB.

6.4 Les courses reprises dans les calendriers F.B.A. sont des courses reconnues.

6.5 Le candidat organisateur doit être certain de pouvoir offrir au participant une course qui justifie les frais de déplacement et autres. Ceci à

tous points de vue.

6.6 L’organisateur doit avoir les autorisations nécessaires (p.ex. propriétaire,, commune, police, bruit, etc.)

6.7 Il doit avoir une équipe, suffisamment en nombre et capable d’assurer les fonctions officielles a la course (Langues, directeur, comptage,

contrôle, etc).

7. INVITATIONS ET RECOMPENSES

.

7.1 Les invitations, aussi bien pour les courses ‘’open’’ que des championnats de Belgique doivent mentionner la date, heure du premier

départ, droit d’inscription, endroit, classes, restrictions et facilités. Il faut les envoyer à la F.B.A. au moins 70 jours avant l’évènement. La

publication dans les éditions de la F.B.A. constitue la preuve de reconnaissance.

7.2 Les coupes ou trophées doivent être en relation avec le standing de l’épreuve.

7.3 Des prix ou primes de départ en argent sous n’importe quelle forme sont interdits.

7.4 Cadeaux en nature: seulement après autorisation écrite du comité F.B.A. La valeur unitaire ne peut dépasser le prix d’une voiture de la

catégorie. Des prix doivent être attribués à au moins dix participants.

8. SECURITE

.

8.1 La sécurité des spectateurs comme de tous les impliqués est primordiale. Il est impératif d’en tenir compte à tous moments.

8.2 Il faut prévoir des barrières adéquates autour du circuit: Souple pour les voitures et garantissant la sécurité des spectateurs.

8.3 Un coffret de premiers secours médicaux doit être présent lors des courses de CdB

9. CONDITIONS GENERALES, CIRCUITS

.

9.1 Accessible en voiture jusqu’au moins 100m. Véhicules d’assistance ou de police doivent pouvoir s’approcher jusqu’à 25m du circuit.

9.2 Parking pour les participants dans un rayon de 100m.

9.3 Le circuit et les stands doivent être clôturés.

9.4 Eau et toilettes pour les participants et les spectateurs doivent être disponibles.

9.5 Les sections peuvent classer les circuits selon les facilités offerts et le savoir-faire de l’organisateur et prendre en compte ce classement

pour l’attribution des manches pour le championnat de Belgique.

9.6 Les exigences spécifiques par discipline sont reprises dans le règlement de section.

9.7 L’espace (stands) prévu pour les participants doit être suffisant.

9.8 Le podium doit au moins avoir 8m de long et 1,25m de large sur une hauteur entre 1 et 4m. Une rambarde solide est obligatoire.

Ce podium doit être pourvu d’un escalier stable d’au moins 1,20m. de large.

9.9 Le pilote doit avoir une vue égale et non obstruée de la piste à n’importe quel endroit sur ce podium.

9.10 La garde des émetteurs doit être près ou sur le podium, Les radios doivent être protégés contre les intempéries et poussières

et stockés de manière adéquate.

10. OFFICIELS F.B.A

.

10.1 Le directeur de course représente la plus haute autorité à la course.

10.2 Un ou plusieurs représentants de la F.B.A. peuvent être présents lors des courses pour le championnat de Belgique. Ils fonctionnent

éventuellement comme arbitre.

10.3 Ils advissent et informent le président de section sur le déroulement et la manière que le club organise.

10.4 Ils observent: Le respect de la réglementation et la conduite sportive durant, entre et après les courses, ceci aussi bien de

l’organisateur, des participants, leurs mécanos ou toute autre personne puisque chaque participant est personnellement

responsable pour toute personne qui l’accompagne.

10.5 Chaque action qui dérange le bon déroulement peut être sujet à sanctions.

10.6 Ces sanctions peuvent être: L’avertissement officiel, pénalisation en temps ou en tours, et en accord avec le directeur de course:

Exclusion et même la suspension de licence.

10.7 Une rémunération de sanctions non limitative est repris dans le règlement de section.

10.8 Les décisions des arbitres et du directeur de course sont sans appel pendant la course.

10.9 Le règlement doit être appliqué dans avec bon sens et dans un esprit de sportivité et de fair-play.

11. CHRONOMETRAGE, COMPTAGE, CLASSEMENT

11.1 Un système reconnu par la F.B.A. doit être employé lors des manches de championnat de Belgique. Le club organisateur doit avoir à sa

disposition sur place un système ELECTRONIQUE en bon ordre de marche de réserve (min.1/10sec de précision).

11.2 Si des «transpondeurs à prêter» sont en usage ils seront distribués avant chaque série. La fixation convenable incombe à l’usager.

11.3 Le « transpondeur » doit être monté à un endroit adéquat. Le pilote est obligé de monter celui-ci à un meilleur endroit si le directeur de

course le lui demande, faute de quoi il ne sera pas compté.

11.4 La décision d’oui ou non compter à la main une voiture avec des problèmes de transpondeur est prise de façon autonome par le

responsable du comptage.

11.5 Chaque participant est responsable du transpondeur qu’on lui prête, certainement en cas de perte ou de dégâts. En plus il n’emploiera

point de matériel qui peut interférer avec le système de comptage. Le directeur peut demander d’éliminer tout dispositif suspect, faute de

quoi le concurrent sera exclu.

11.6 Les résultats intermédiaires et finales doivent être publiés dans les 10 min. après la fin de la course concernée. L’heure de publication y

sera notée pour les résultats des finales (plaintes).

11.7 Le tableau de publications doit être posé à un endroit bien accessible.

11.8 Les résultats officiels et complets (nr. de licence) doivent être envoyés au secrétariat F.B.A., DANS LES 5 JOURS OUVRABLES

après la course. L’organisateur doit garder les print-out et un double des résultats pendant au moins trois mois.

Pl. Pts Pl. Pts Pl. Pts Pl. Pts Pl. Pts Pl. Pts Pl. Pts Pl. Pts

1. 400 11. 150 21. 59 31. 49 41. 39 51. 29 61. 19 71. 9

2. 370 12. 140 22. 58 32. 48 42. 38 52. 28 62. 18 72. 8

3. 340 13. 130 23. 57 33. 47 43. 37 53. 27 63. 17 73. 7

4. 310 14. 120 24. 56 34. 46 44. 36 54. 26 64. 16 74. 6

5. 280 15. 110 25. 55 35. 45 45. 35 55. 25 65. 15 75. 5

6. 250 16. 100 26. 54 36. 44 46. 34 56. 24 66. 14 76. 4

7. 220 17. 90 27. 53 37. 43 47. 33 57. 23 67. 13 77. 3

8. 200 18. 80 28. 52 38. 42 48. 32 58. 22 68. 12 78. 2

9. 180 19. 70 29. 51 39. 41 49. 31 59. 21 69. 11 79. 1

10. 160 20. 60 30. 50 40. 40 50. 30 60. 20 70. 10 80. 1

11.11 Chaque année les champions seront récompensés par la F.B.A.. En général lors de la dernière manche du CdB .

11.12 Pour être reconnu comme championnat de Belgique, il faut une moyenne minimum de cinq (5) participants par manche. Lors d’une

manche de championnat de Belgique où il n’y a que de trois (3) ou moins de participants, il ne sera attribué ni coupes ni points.

11.13 Les résultats du championnat de Belgique donnent priorité pour les places attribuées à la Belgique pour les championnats d’Europe et

championnats du monde.

11.14 Les attitrés qui n’ont pas payé les licences/inscriptions pour ce CdE et/ou CdM a temps (Art 3.2.) perdent tous leurs droits de

participation

.

12.1 Plaintes ou protestations concernant les officiels doivent être faits par écrit, adressée à la direction de la F.B.A,

de 25€.

accompagnée

12.2 La F.B.A. n’est pas obligée d’agir mais examinera de façon approfondie celle-ci et fournira en tous cas une réponse.

12.3 Les plaintes concernant des VICES DE PROCEDURE ou RESULTATS de course, doivent être fait par écrit et accompagné de

15€ remis par le délégué de club au directeur de course dans les 10 minutes après la fin de la manche ou publication de

résultat contestée.

12.4 Dès réception, le directeur de course peut en toute liberté choisir la façon de traiter la plainte:

a : Faire vérifier les résultats.

b : Consulter les arbitres présents.

c : Consulter une commission constituée des délégués de clubs avec exclusion des clubs impliqués.

d : Argumenter l’invalidité de la plainte.

Les conclusions qui en résultent sont définitives.

12.5 Les sommes de garantie ne sont remboursées que si le plaignant est mis en droit ou, et ceci pour la direction uniquement, si la plainte

est classée sans suite après examination sinon elles seront versées au compte de la F.B.A.

13. FREQUENCES

.

13.1 Chaque participant doit disposer d’au moins deux sets de quartz interchangeables.

13.2 Dans le cas où deux pilotes dans les finales auraient la même fréquence, le moins bon classé devra changer, il dispose pour cela de

minimum 10 min. Il déclarera forfait s’il se trouve dans l’impossibilité de le faire.

13.3 Si avant un départ et par suite d’une erreur de l’organisateur un concurrent doit changer de fréquence il devra le faire dans les 10 min.

à compter à partir de la demande.

13.4 Il est strictement interdit de changer de fréquence sans l’accord du directeur de course.

13.5 Un concurrent qui emploi une autre fréquence que celle déclarée, sera exclu pour le restant de la journée.

13.6 L’emploi de fréquences hors bande n’engage que l’usager.

14. EMETTEURS.

14.1 L’appareillage radio employé doit répondre aux normes belges. La responsabilité reste chez le propriétaire. Les émetteurs ne peuvent

avoir une source d’alimentation extérieure.

14.2 Les émetteurs doivent être munis de quartz interchangeable.

14.3 L’émetteur employé doit être rentré à la demande du directeur de course, il sera muni d’un autocollant avec le numéro de série et de la

voiture, le participant reçoit le double de ce numéro.

14.4 Après chaque usage, l’émetteur sera rentré immédiatement.

14.5 Les émetteurs seront restitués contre remise du numéro correspondant, après les finales ou plutôt avec la permission du directeur de

course dans le cas où un concurrent désirerait quitter immédiatement les lieux.

.

15.1 Un briefing dans les deux langues nationales sera tenu avant le départ par le directeur de course.

15.2 Les points suivants seront repris :

- Procédure de départ.

- Discipline.

- Présentation des officiels.

- Procédure de plaintes.

- Changements d’organisation ou procédures.

- Horaire. (tableau des heures de départ)

16. DISCIPLINE ET PENALISATIONS

.

16.1 PLAINTES : Voir le règlement général Article 12.

16.2 AVERTISSEMENT

Avant de recourir à des sanctions on donnera un avertissement officiel. Le responsable du comptage prend note des avertissements

et pénalisations et les remet au président de section après la course pour archives et emploie lors des courses a venir.

16.3 UN TOUR SUR LA SERIE CONCERNEE.

Chaque deuxième avertissement dans le jour. Ne pas rentrer immédiatement la radio ou le transpondeur.

Faire une réparation sur la piste. Refus de priorité après une « sortie » ou réparation. Chaque faux départ.

Voiture non conforme lors d’un contrôle durant les qualifications.

16.4 UN TOUR SUR LE MEILLEUR TEMPS DU JOUR.

Chaque troisième avertissement le même jour.

16.5 EXCLUSION ET DISQUALIFICATION.

Chaque quatrième avertissement. Ne pas se soumettre aux conclusions des officiels. Passer deux fois sous le drapeau noir

et continuer sans rentrer au ‘’pits’’. Voiture non conforme lors d’un contrôle pendant ou après les finales.

Refus persistant de fonctionner comme commissaire de piste.

16.6 STOP AND GO.

Le véhicule se rend dans les stands, attend 10 seconde et rejoint la piste. Un commissaire de piste s’y trouvera pour contrôler le bon

déroulement du ‘’Stop&Go’’. Une voiture qui ne donne pas suite a l’ordre ‘’Stop& Go’’ pendant 3 tours sera disqualifie de la course.

Dans le cas ou la course se termine dans les 3 tours après l’ordre et que la voiture n’a pas encore fait le Stop&Go la pénalité sera

transformée en un tour.

16.7 DRAPEAU NOIR.

Les voitures qui constituent un danger pour les spectateurs, les autres concurrents ou les commissaires de piste, seront arrêtées par

le drapeau noir. Elles doivent s’arrêter immédiatement et ne pourront reprendre la piste qu’après réparations.

Les voitures qui par perte ou bris de l’échappement dépassent le niveau sonore autorisé seront arrêtées par le drapeau noir, elles

doivent s’arrêter immédiatement et ne pourront rependre la piste qu’après réparations

.

16.6 RETRAIT DE LICENCE.

Des méfaits graves du concurrent ou une personne l’accompagnant. Après être exclu deux fois dans la même année calendrier selon

l’article 16.5. Une licence ne peut être retirée que par le comité FBA

17. VALIDITE

.

17.1 Le présent règlement interne à été approuvé par le comité d’administration le 11/12/2001. Il peut être modifié à tout moment par celle-ci.

18.1 Les points suivants sont développés dans le règlement de section et sous cet ordre :

A - Classes autorisées.

B - Spécifications techniques voitures et accessoires.

C - Spécifications de circuit.

D - Déroulement des compétitions.

E - Procédures de course.

F- Modalités et contributions d’inscriptions.

G- Annexes

18.2 Le règlement de section sera (s’il faut) adapté par le président de section après la réunion préparatoire et selon les conclusions votées

à celle-ci. Il fera parvenir ces changements au conseil d’administration afin de les faire ratifier AVANT la Réunion Générale de la FBA.

Les changements font partie intégrale du rapport du président de section et sont d’application après acceptation par la RG. Au cas ou

ces changements ne seraient approuvés, le règlement en cours reste valable.

18.3 En principe le règlement de section ne peut être changé en cours de l’année, sauf en cas de nécessité impérieux et grave. Si le cas

se présente, il faut que le comité d’administration en sa totalité juge le cas impérieux et qu’après ce jugement on obtienne l’accord (par

écrit) unanime de tous les clubs impliqués dans la discipline. Le résultat de cette procédure doit être publié et ajouté en annexe au

règlement de section.

 

18. REGLEMENTS DE SECTION.

 

15. BRIEFING

 

12. PLAINTES

 

11.9 La F.B.A. peut prêter du matériel de comptage électronique et ces accessoires. La remise en bon état doit se faire au plus tard le

mercredi après la course, avant 17H00. La F.B.A. peut demander une caution qui ne limite en rien ses droits. La personne qui

emprunte le système accepte totalement la responsabilité pour celui- ci jusqu’à un montant de 5454 €.

L’organisateur prévoit lui-même:

- Des personnes compétentes pour l’employer.

- Une batterie 12v de capacité suffisante.

- De charger les transpondeurs

- Le nettoyage soigné.

- Le transport et protection effectif.

- De garder le matériel sous sa garde

11.10 Après chaque manche du championnat de Belgique les participants seront octroyés d’un nombre de points selon le «système 400».

Le total de ces points, éventuellement diminué des flottantes désignera le champion de l’année. Au cas d’un ex aequo le nombre

de victoires sera pris en compte, s’il n’y a toujours pas de différence le nombre des deuxièmes places etc.

.

 

9.11 Comptage et chronométrage doivent se faire à un endroit propice du circuit, protégé contre les intempéries. Les numéros des voitures

doivent être visibles durant minimum 2 secondes de cet endroit. L’espace de comptage ne peut être accessible aux non autorisées.

9.12 Les emplacements pour les commissaires (ramasseurs) doivent être clairement indiqués autour du circuit.

9.13 Un tableau de fréquences doit être disponible lors des entraînements.

9.14 L’installation sono doit être clairement audible autour du circuit et dans les stands prévus.

 

6.8 Les officiels ne peuvent pas participer à des courses où ils font fonction.

6.9 Avant qu’une manche du CdB soit décernée à un club, celui ci doit avoir organisé au moins une course reconnue par la F.B.A. dans

l’année précédant la demande et cella sans difficultés majeures. Le directeur de course pour un CdB doit avoir au moins trois ans

d’adhésion à la F.B.A., il ne doit pas nécessairement être membre du club organisateur.

6.10 Un exemplaire des règlements en vigueur doit être disponible à chaque course reconnue.

 

3. COTISATIONS